HAUT - BATAILLEY
Présentation de la marque HAUT - BATAILLEY
Déposée le 2 avril 1984 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU GRAND PUY LACOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT - BATAILLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUT - BATAILLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAUT - BATAILLEY est expirée depuis le 2 avril 2024.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU GRAND PUY LACOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261853 - Publication au BOPI 2004-03-29
Renouvellement sans limitation n°2030884 - Publication au BOPI 1994-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46
Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158399 - Publication au BOPI 1993-05-06
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2556889 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29
Inscription le 12 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629362 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12